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Faire face à un divorce
Christophe et Hélène* (respectivement âgés de 47 et 45 ans) sont mariés depuis 15 ans. Au fil des années, ils ont accumulé un patrimoine considérable en achetant plusieurs nouvelles franchises de leur entreprise, qui s'est révélée très lucrative. Grâce à leur travail acharné, à leur sens développé des affaires et aux longues heures qu'ils y ont consacrées, ces franchises valent aujourd'hui plus de 2,5 millions de dollars. Au départ, Christophe et Hélène s'occupaient tous les deux de la nouvelle entreprise, mais depuis la naissance de leurs enfants, maintenant âgés de 12 et 10 ans, Hélène a peu contribué à l'administration courante des affaires.

À l'issue d'une période tendue, Christophe et Hélène ont récemment mis fin à leur relation conjugale et se sont séparés. Christophe fréquente une nouvelle femme et est impatient de reprendre le cours normal de sa vie.

L'accord préliminaire de séparation qu'ils ont conclu prévoit qu'Hélène aura la garde des deux enfants et continuera d'habiter dans la maison familiale. Christophe devra payer une pension alimentaire pour les enfants, et assumera le coût de leurs études jusqu'à ce qu'ils quittent l'école. Dans le cadre du règlement, il transférera aussi la moitié de son REER à Hélène. Il veut savoir quels papiers il doit signer pour clôturer l'affaire. Il souhaite par ailleurs nommer ses deux enfants bénéficiaires de son REER.

Christophe pense qu'il faudra transférer une partie du compte conjoint à Hélène dans le cadre du règlement et s'inquiète des répercussions fiscales du transfert, compte tenu des gains importants (et des pertes) enregistrés dans le portefeuille. Il veut aussi transférer la moitié du compte dans un compte individuel à son nom.

Prise en charge de la situation
À l'instar de Christophe et Hélène, vous êtes peut-être aux prises avec des problèmes de planification d'une transition pour des raisons conjugales. Examinons quelques solutions possibles.

*Personnages fictifs. Toute ressemblance avec des clients réels de BMO Nesbitt Burns Inc. serait fortuite.

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