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Comment conserver le chalet dans la famille
Une autre journée splendide au chalet, retraite estivale de la famille depuis des années. Installé sur le quai dans votre chaise longue préférée, vous sirotez une boisson rafraîchissante, tout en lisant un roman passionnant. Le ciel est bleu et une légère brise vous préserve de la chaleur. Que demander de mieux! Vous aimez votre chalet et souhaitez que votre famille le garde pour des générations à venir.

Mais cela sera-t-il possible? Votre chalet a-t-il pris de la valeur? Vos héritiers seront-ils en mesure d'en assumer les charges fiscales? La principale préoccupation qui surgit au moment de céder le chalet à la génération suivante, c'est l'impôt sur le gain en capital découlant de la vente ou de l'héritage. Vous pouvez en reporter le paiement en le transférant à votre conjoint à votre décès. Au décès de celui-ci cependant, l'Agence des douanes et du revenu du Canada (anciennement Revenu Canada) réclamera son dû.

Trop souvent, les familles découvrent que le montant d'impôt est tellement élevé qu'elles finissent par être forcées de vendre le chalet pour régler la note. Heureusement, il existe d'autres moyens de financer les obligations fiscales provenant d'un gain en capital.

Avant assurance
Valeur marchande 450,000 $
Prix de base rajusté* 50,000 $
Montant imposable 200,000 $
(50 % du gain en capital)  
Total de l'obligation fiscale incombant à la succession 100,000 $
(200 000 à un taux
d'imposition de 50 % )
 
Après assurance
Valeur marchande 450,000 $
Prix de base rajusté * 50,000 $
Gain en capital 400,000 $
Montant imposable 200,000 $
(50 % du gain en capital)  
Total de l'obligation fiscale incombant à la succession 100,000 $
(200 000 à un taux
d'imposition de 50 % )
 
Capital-décès 100,000 $
*Prix d'achat initial

1. Payer dès maintenant. Vous pouvez choisir de dégager un gain en capital immédiatement en transférant le chalet dans une fiducie familiale. Votre famille devra payer l'impôt sur toute plus-value future (les règles de la fiducie stipulent que le bien détenu en fiducie est réputé être cédé tous les 21 ans).

2. Prévoir le paiement. Évaluez la plus-value possible et établissez une réserve que vous-même ou vos héritiers alimenterez en prévision des obligations fiscales à venir.

3. Souscrire un contrat d'assurance-vie. Le capitaldécès non imposable peut servir à régler les impôts exigibles. Si vous avez un conjoint, vous pouvez réduire les coûts de l'assurance en souscrivant une assurance conjointe payable au second décès. L'assurance-vie peut vous permettre de conserver les avoirs qui risqueraient autrement d'être liquidés.

La conclusion: Les parents ou grands-parents retrouveront dorénavant leur tranquillité d'esprit sachant qu'ils ne transmettront pas une obligation fiscale inévitable à leurs héritiers. Les impôts peuvent être réglés avec le produit de l'assurance-vie. Le chalet sera légué comme ils l'avaient prévu.

Garder une résidence secondaire dans la famille nécessite une planification minutieuse.

Pour obtenir davantage de renseignements, veuillez communiquer avec un conseiller en placement de la succursale BMO Nesbitt Burns la plus proche de chez vous. Il se fera un plaisir de vous présenter un conseiller en sécurité financière.

Si vous souhaitez qu’un conseiller en placement BMO Nesbitt Burns communique avec vous, veuillez remplir ce bref formulaire en ligne.

Nota: Les produits d'assurance sont offerts par l'intermédiaire de BMO Nesbitt Burns services financiers inc., par des conseillers en sécurité financière au Québec et par des agents d'assurance-vie autorisés ailleurs au Canada.

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